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Travaux des Commisssions
PORGRAMME DES TRAVAUX DU 06 AU 10 SEPTEMBRE 2010
Mercredi 06 septembre 2010
15H00 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité Publique
Réunion de concertation du Comité du suvi de l’exécution du Budget de l’année 2010.
Jeudi 09 septembre 2010
09H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme
Réunion de la Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi portant Code de Procédure (...)
15H00 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité Publique
Réunion de concertation du Comité du suvi de l’exécution du Budget de l’année 2010.
Jeudi 09 septembre 2010
09H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme
Réunion de la Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi portant Code de Procédure (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 12 AU 16 JUILLET 2010
Lundi 12 juillet 2010
08H00 (Salle Pierre MOUANGO MATSIMA)
Réunion du Bureau de l’Assemblée nationale
I - lecture et adoption du procès verbal de la réunion de la Conférence des Présidents du mardi 22 juin 2010 ;
II - Point sur les travaux en commissions générales ;
III - Questions diverses.
10H00 (Salle Pierre MOUANGO MATSIMA)
Conférence des Présidents
I - lecture et adoption du procès verbal de la réunion de la Conférence des Présidents du mardi 22 juin 2010 ;
II - Point sur les travaux en commissions (...)
08H00 (Salle Pierre MOUANGO MATSIMA)
Réunion du Bureau de l’Assemblée nationale
I - lecture et adoption du procès verbal de la réunion de la Conférence des Présidents du mardi 22 juin 2010 ;
II - Point sur les travaux en commissions générales ;
III - Questions diverses.
10H00 (Salle Pierre MOUANGO MATSIMA)
Conférence des Présidents
I - lecture et adoption du procès verbal de la réunion de la Conférence des Présidents du mardi 22 juin 2010 ;
II - Point sur les travaux en commissions (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 05 AU 09 JUILLET 2010
Mardi 06 juillet 2010
14H00 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité Publique
Audition de Monsieur le Ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique, chargé de la Réforme de l’Etat sur le projet de loi organique relative aux lois de Finances et à l’exécution du budget.
Mercredi 07 juillet 2010
09H00 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité Publique
Audition de Monsieur le Ministre de l’Economie, (...)
14H00 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité Publique
Audition de Monsieur le Ministre du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique, chargé de la Réforme de l’Etat sur le projet de loi organique relative aux lois de Finances et à l’exécution du budget.
Mercredi 07 juillet 2010
09H00 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité Publique
Audition de Monsieur le Ministre de l’Economie, (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 14 AU 18 JUIN 2010
Mardi 15 juin 2010
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Adiministratives et des Droits de l’Homme
Examen du projet de loi portant Régime judiciaire de Protection du Mineur.
Mercredi 16 juin 2010
09H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité publique
Audition de Monsieur le Ministre des Relations avec le Parlement, les Institutions Constitutionnelles, de l’Intégration régionale, du NEPAD, chargé des Droits de l’Homme sur (...)
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Adiministratives et des Droits de l’Homme
Examen du projet de loi portant Régime judiciaire de Protection du Mineur.
Mercredi 16 juin 2010
09H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité publique
Audition de Monsieur le Ministre des Relations avec le Parlement, les Institutions Constitutionnelles, de l’Intégration régionale, du NEPAD, chargé des Droits de l’Homme sur (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 07 AU 11 JUIN 2010
Mardi 08 juin 2010
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Adiministratives et des Droits de l’Homme
Examen du projet de loi portant Régime judiciaire de Protection du Mineur.
Mercredi 09 juin 2010
10H00 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Sociales, des Affaires Culturelles et de la Communication
Examen et adoption du rapport relatif au projet de loi portant ratification de l’ordonnance n°018/PR/2010 du 25 février 2010 portant modification de (...)
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Adiministratives et des Droits de l’Homme
Examen du projet de loi portant Régime judiciaire de Protection du Mineur.
Mercredi 09 juin 2010
10H00 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Sociales, des Affaires Culturelles et de la Communication
Examen et adoption du rapport relatif au projet de loi portant ratification de l’ordonnance n°018/PR/2010 du 25 février 2010 portant modification de (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 31 MAI AU 4 JUIN 2010
Mercredi 02 juin 2010
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Adiministratives et des Droits de l’Homme
Audition de Madame le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux sur le projet de la loi portant Régime judiciaire de Protection du Mineur.
11H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Etrangères, de la Coopération Internationale et de la Défense
Audition de Monsieur le Ministre de l’Intérieur, de la Sécurité publique, de l’Immigration et de la Décentralisation (...)
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Adiministratives et des Droits de l’Homme
Audition de Madame le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux sur le projet de la loi portant Régime judiciaire de Protection du Mineur.
11H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Etrangères, de la Coopération Internationale et de la Défense
Audition de Monsieur le Ministre de l’Intérieur, de la Sécurité publique, de l’Immigration et de la Décentralisation (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 17 AU 21 MAI 2010
Mardi 18 mai 2010
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité publique
Audition de Monsieur le Ministre de l’Economie, du Commerce, de l’Industrie et du Tourisme sur la nouvelle délibération de la loi relative à la liquidation des Entreprises du secteur public.
11H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Etrangères, de la Coopération Internationale et de la Défense
Audition de Madame le Ministre de la défense sur le projet portant ratification (...)
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité publique
Audition de Monsieur le Ministre de l’Economie, du Commerce, de l’Industrie et du Tourisme sur la nouvelle délibération de la loi relative à la liquidation des Entreprises du secteur public.
11H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Etrangères, de la Coopération Internationale et de la Défense
Audition de Madame le Ministre de la défense sur le projet portant ratification (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 10 AU 14 MAI 2010
Mardi 11 mai 2010
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Sociales, des Affaires Culturelles et de la Communication
Audition de Monsieur le Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Prévoyance sociale sur l’ordonnance n°018/PR/2010 du 25 février 2010 portant modification de certaines dispositions du Code de Travail de la République Gabonaise.
11H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Economiques, de la Production et du Développement
Audition de Monsieur le (...)
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Sociales, des Affaires Culturelles et de la Communication
Audition de Monsieur le Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Prévoyance sociale sur l’ordonnance n°018/PR/2010 du 25 février 2010 portant modification de certaines dispositions du Code de Travail de la République Gabonaise.
11H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Economiques, de la Production et du Développement
Audition de Monsieur le (...)
PROGRAMMES DES TRAVAUX DU 03 AU 07 MAI 2010
Mercredi 05 mai 2010
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme
1 - Adoption du rapport relatif au projet de loi portant ratification de l’ordonnance n°006/PR/2010 du 25 février 2010 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°002/2003 du 7 mai 2003 institutant un régime de prévention et de répression de l’enrichissement illicite en République Gabonaise et du projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° (...)
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme
1 - Adoption du rapport relatif au projet de loi portant ratification de l’ordonnance n°006/PR/2010 du 25 février 2010 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°002/2003 du 7 mai 2003 institutant un régime de prévention et de répression de l’enrichissement illicite en République Gabonaise et du projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 26 AU 30 AVRIL 2010
Mardi 26 avril 2010
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme
Audition de Madame le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux sur l’ordonnance n°001/PR/2010 du 25 février 2010 modifiant certaines dispositions de la loi n°3/78 portant institution du Corps Autonome de la Sécurité Pénitentiaire.
11H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Economiques, de la Production et du Développement
Examen du projet de loi portant (...)
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme
Audition de Madame le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux sur l’ordonnance n°001/PR/2010 du 25 février 2010 modifiant certaines dispositions de la loi n°3/78 portant institution du Corps Autonome de la Sécurité Pénitentiaire.
11H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Affaires Economiques, de la Production et du Développement
Examen du projet de loi portant (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 19 AU 23 AVRIL 2010
Mercredi 21 avril 2010
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme
Audition de Monsieur le Ministre des Relations avec le Parlement, les Institutions Constitutionnelles, de l’Intégration régionale, du NEPAD, chargé des Droits de l’Homme sur l’ordonnance n°21/PR/2010 du 25 février 2010 complétant les dispositions de l’article 15 de la loi n°0003/2003 du 7 mai 2003 portant création, organisation et fonctionnement de la Commission Nationale (...)
9H30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme
Audition de Monsieur le Ministre des Relations avec le Parlement, les Institutions Constitutionnelles, de l’Intégration régionale, du NEPAD, chargé des Droits de l’Homme sur l’ordonnance n°21/PR/2010 du 25 février 2010 complétant les dispositions de l’article 15 de la loi n°0003/2003 du 7 mai 2003 portant création, organisation et fonctionnement de la Commission Nationale (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DU 23 MARS 2010
Mardi 23 Mars 2010
10 Heures (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme.
Réunion en vue de l’adoption définitive de la proposition de loi complétant certaines dispositions de la loi n° 15/72 du 29 juillet 1972 portant adoption de la première partie du Code Civil.
10 Heures (Salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme.
Réunion en vue de l’adoption définitive de la proposition de loi complétant certaines dispositions de la loi n° 15/72 du 29 juillet 1972 portant adoption de la première partie du Code Civil.
Mardi 16 mars 2010
10 H 00 (Sénat)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme (Sénat).
Commission Mixte Paritaire sur la proposition de loi organique déterminant la composition et le fonctionnement de la Haute Cour de Justice ainsi que la procédure applicable devant elle.
10 H 00 (salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité Publique
Examen des dispositions de l’article 12 de la loi n°002/2008 du 8 mai 2008 fixant le régime (...)
10 H 00 (Sénat)
Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme (Sénat).
Commission Mixte Paritaire sur la proposition de loi organique déterminant la composition et le fonctionnement de la Haute Cour de Justice ainsi que la procédure applicable devant elle.
10 H 00 (salle Georges DAMAS ALEKA)
Commission des Finances, du Budget et de la Comptabilité Publique
Examen des dispositions de l’article 12 de la loi n°002/2008 du 8 mai 2008 fixant le régime (...)
PROGRAMME DE LA SEMAINE DU 21 AU 25 septembre 2009
Mercredi 23 Septembre 2009 : 2eme Journée Internationale de la Démocratie.
Thème : DEMOCRATIE ET TOLERANCE POLITIQUE
Jeudi 24 Septembre 2009 : Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme (salle Georges DAMAS ALEKA).
9h30 : Commission Mixte Paritaire chargée d’examiner les dispositions restant en discussion du projet de loi organique fixant l’organisation, le fonctionnement et les règles de désignation des Membres du (...)
Mercredi 23 Septembre 2009 : 2eme Journée Internationale de la Démocratie.
Thème : DEMOCRATIE ET TOLERANCE POLITIQUE
Jeudi 24 Septembre 2009 : Commission des Lois, des Affaires Administratives et des Droits de l’Homme (salle Georges DAMAS ALEKA).
9h30 : Commission Mixte Paritaire chargée d’examiner les dispositions restant en discussion du projet de loi organique fixant l’organisation, le fonctionnement et les règles de désignation des Membres du (...)
Mardi 16 Décembre 2008
10 Heures (Salle Georges DAMAS ALEKA)
COMMISSION DES LOIS, DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET DES DROITS DE L’HOMME :
Poursuite de l’examen des amendements du Gouvernement relatifs au rapport n° 016 (P)/2008 sur le projet de loi portant abolition de la peine de mort.
Mercredi 17 Décembre 2008
15 H 30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE :
Audition du Ministre de l’Economie, des Finances, du Budget et de la (...)
10 Heures (Salle Georges DAMAS ALEKA)
COMMISSION DES LOIS, DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET DES DROITS DE L’HOMME :
Poursuite de l’examen des amendements du Gouvernement relatifs au rapport n° 016 (P)/2008 sur le projet de loi portant abolition de la peine de mort.
Mercredi 17 Décembre 2008
15 H 30 (Salle Georges DAMAS ALEKA)
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE :
Audition du Ministre de l’Economie, des Finances, du Budget et de la (...)
Mercredi 10 Décembre 2008
9 Heures (Salle Georges DAMAS ALEKA)
COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES, DE LA PRODUCTION ET DU DEVELOPPEMENT :
Audition du
Ministre d’Etat, Ministre des Mines, du Pétrole, des Hydrocarbures, de l’Energie, des Ressources Hydrauliques et de la Promotion des Energies Nouvelles et du
Ministre de l’Economie, des Finances, du Budget et de la Privatisation
sur la convention Minière signée entre la République Gabonaise et la Compagnie Minière de Bélinga (COMIBEL).
15 H 30 (Salle (...)
9 Heures (Salle Georges DAMAS ALEKA)
COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES, DE LA PRODUCTION ET DU DEVELOPPEMENT :
Audition du
Ministre d’Etat, Ministre des Mines, du Pétrole, des Hydrocarbures, de l’Energie, des Ressources Hydrauliques et de la Promotion des Energies Nouvelles et du
Ministre de l’Economie, des Finances, du Budget et de la Privatisation
sur la convention Minière signée entre la République Gabonaise et la Compagnie Minière de Bélinga (COMIBEL).
15 H 30 (Salle (...)
Jeudi 27 Novembre 2008
Salle Georges DAMAS ALEKA
COMMISSION MIXTE PARITAIRE SUR :
Le Projet de loi relatif au recouvrement des cr�ances du Fodex
Salle Georges DAMAS ALEKA
COMMISSION MIXTE PARITAIRE SUR :
Le Projet de loi relatif au recouvrement des cr�ances du Fodex
Mardi 18 Novembre 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9H 30 ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Plénière de la commission : Examen du rapport de la Commission ad hoc sur les dépenses d’investissement.
Jeudi 20 Novembre 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Examen et adoption du rapport de la Commission des finances, du Budget et de la comptabilité (...)
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9H 30 ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Plénière de la commission : Examen du rapport de la Commission ad hoc sur les dépenses d’investissement.
Jeudi 20 Novembre 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Examen et adoption du rapport de la Commission des finances, du Budget et de la comptabilité (...)
Lundi 20 OCTOBRE 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
15 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Réunion préparatoire aux auditions des membres du Gouvernement sur le Projet de Loi des Finances Rectificative exercice 2008 et le Projet de Loi des Finances exercice 2009.
Mardi 21 OCTOBRE 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Audition de Monsieur Blaise LOUEMBE Ministre de (...)
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
15 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Réunion préparatoire aux auditions des membres du Gouvernement sur le Projet de Loi des Finances Rectificative exercice 2008 et le Projet de Loi des Finances exercice 2009.
Mardi 21 OCTOBRE 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Audition de Monsieur Blaise LOUEMBE Ministre de (...)
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
PROGRAMME D’AUDITION DES MEMBRES DU GOUVERNEMENT DU 21 OCTOBRE AU 04 NOVEMBRE 2008
MARDI 21/10/2008
9 Heures : Monsieur Blaise LOUEMBE, Ministre de l’Economie, des Finances, du Budget et de la Privatisation (PJLFR 2008)
15 Heures : Monsieur Richard Auguste ONOUVIET, Ministre de la Planification et de la Programmation du Développement(PJLFP 2009)
MERCREDI 22/10/2008
9 Heures : Monsieur Paul MBA ABESSOLO, Vice-Premier Ministre, (...)
PROGRAMME D’AUDITION DES MEMBRES DU GOUVERNEMENT DU 21 OCTOBRE AU 04 NOVEMBRE 2008
MARDI 21/10/2008
9 Heures : Monsieur Blaise LOUEMBE, Ministre de l’Economie, des Finances, du Budget et de la Privatisation (PJLFR 2008)
15 Heures : Monsieur Richard Auguste ONOUVIET, Ministre de la Planification et de la Programmation du Développement(PJLFP 2009)
MERCREDI 22/10/2008
9 Heures : Monsieur Paul MBA ABESSOLO, Vice-Premier Ministre, (...)
Lundi 20 OCTOBRE 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
15 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Réunion préparatoire aux auditions des membres du Gouvernement sur le Projet de Loi des Finances Rectificative exercice 2008 et le Projet de Loi des Finances exercice 2009.
Mardi 21 OCTOBRE 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Audition de Monsieur Blaise LOUEMBE Ministre de (...)
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
15 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Réunion préparatoire aux auditions des membres du Gouvernement sur le Projet de Loi des Finances Rectificative exercice 2008 et le Projet de Loi des Finances exercice 2009.
Mardi 21 OCTOBRE 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9 heures ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Audition de Monsieur Blaise LOUEMBE Ministre de (...)
TRAVAUX DES COMMISSIONS DU 14 AU 17 OCTOBRE 2008
Mardi 14 OCTOBRE 2008
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9H 30 ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Réunion du Bureau de la Commission des Finances et des groupes chargés du Contrôle Budgétaire.
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9H 30 ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Réunion du Bureau de la Commission des Finances et des groupes chargés du Contrôle Budgétaire.
PROGRAMME DES TRAVAUX
TRAVAUX DES COMMISSIONS DU 07 AU 10 OCTOBRE 2008
Mardi 07 OCTOBRE 2008
COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES, DE LA COOPERATION INTERNATIONALE ET DE LA DEFENSE
9H 30 ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Audition de Madame Laure Olga GONDJOUT, Ministre des Affaires Etrangères, de la Coopération, de la Francophonie et de l’Intégration Régionale sur le projet de loi autorisant la ratification de la Convention - Cadre de l’Organisation Mondiale de la Santé pour la Lutte Antitabac.
COMMISSION DES (...)
Mardi 07 OCTOBRE 2008
COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES, DE LA COOPERATION INTERNATIONALE ET DE LA DEFENSE
9H 30 ( Salle Georges DAMAS ALEKA ) : Audition de Madame Laure Olga GONDJOUT, Ministre des Affaires Etrangères, de la Coopération, de la Francophonie et de l’Intégration Régionale sur le projet de loi autorisant la ratification de la Convention - Cadre de l’Organisation Mondiale de la Santé pour la Lutte Antitabac.
COMMISSION DES (...)
PROGRAMME DES TRAVAUX DES COMMISSIONS
( DU 30 SEPTEMBRE AU 02 OCTOBRE 2008)
Mardi 30 Septembre 2008 COMMISSION DES LOIS, DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET DES DROITS DE L’HOMME
9HEURES 30 MINUTES (Salle Georges DAMAS ALEKA) : Examen du projet de loi portant abolition de la peine de mort.
Jeudi 02 octobre 2008 COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9HEURES 30 MINUTES (salle DAMAS ALEKA) : Audition du Haut Commissaire de la Zone Franche de l’ile Mandji sur les nouvelles perspectives du projet (...)
Mardi 30 Septembre 2008 COMMISSION DES LOIS, DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET DES DROITS DE L’HOMME
9HEURES 30 MINUTES (Salle Georges DAMAS ALEKA) : Examen du projet de loi portant abolition de la peine de mort.
Jeudi 02 octobre 2008 COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE
9HEURES 30 MINUTES (salle DAMAS ALEKA) : Audition du Haut Commissaire de la Zone Franche de l’ile Mandji sur les nouvelles perspectives du projet (...)
TRAVAUX DES COMMISSIONS
Mardi 23 Septembre 2008 COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE LA COMMUNICATION 9HEURES 30 (Salle Georges DAMAS ALEKA) : Examen du projet de loi portant Création et Organisation de l’Ecole Nationale des Mines de Franceville.
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE 9HEURES 30 (salle INDJENDJET GONDJOUT) : Audition de Monsieur le Directeur Général des Impôts sur les observations du Gouvernement relatives au projet de loi portant Code Général des (...)
COMMISSION DES FINANCES, DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE 9HEURES 30 (salle INDJENDJET GONDJOUT) : Audition de Monsieur le Directeur Général des Impôts sur les observations du Gouvernement relatives au projet de loi portant Code Général des (...)
